MENTIONS LÉGALES​

MENTIONS LÉGALES DE L'UTILISATION DU SITE BRUMSTYL.FR

ÉDITEUR

Le site web brume-agro.com est la propriété de BRUMSTYL.
SARL au capital social de 7 500 euros,
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Romans sur Isère, sous le numéro : 488 934 894
TVA intracommunautaire : FR85488934894
SIRET : 48893489400020

Le siège social se situe :

20 Route d’Epinouze
26140 St Rambert d’Albon (France)
Tél. : +33 (0)4 75 23 27 18
Fax. : +33 (0)4 88 04 95 78
Courriel : contact@brumstyl.com

Représentant légal et Directeur de la Publication : 

M. Benjamin DELAS

HÉBERGEUR

Le site brume-agro.com est hébergé par OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419

dont le siège social est établi :

2 rue Kellermann
59100 Roubaix(France)
Site web : www.ovh.com

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RESPONSABILITÉ

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MARQUE DEPOSÉE BRUMSTYL

La marque BRUMSTYL a été déposée le 9 octobre 2013 par la SARL BRUMSTYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris).
La marque française BRUMSTYL à été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.
La marque déposée BRUMSTYL à été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038326   (13 4 038 326).